Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sorel-Moussel
Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · 1 758 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sorel-Moussel
- Dernière procédure approuvée
- 14 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sorel-Moussel
Quel document d'urbanisme s'applique à Sorel-Moussel ?
Sorel-Moussel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sorel-Moussel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Sorel-Moussel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sorel-Moussel.
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