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PLU de Sigy-en-Bray

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sigy-en-Bray

Seine-Maritime (76) · Normandie · 490 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 octobre 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Sigy-en-Bray
Dernière procédure approuvée
17 octobre 2014
Mis à jour sur le Géoportail
28 octobre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sigy-en-Bray

Quel document d'urbanisme s'applique à Sigy-en-Bray ?

Sigy-en-Bray dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Sigy-en-Bray a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 octobre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 octobre 2022.

Comment consulter le PLU de Sigy-en-Bray ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sigy-en-Bray.

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