Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sigonce
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 419 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 août 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sigonce
- Dernière procédure approuvée
- 18 août 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 août 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sigonce
Quel document d'urbanisme s'applique à Sigonce ?
Sigonce dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sigonce a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 août 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 août 2025.
Comment consulter le PLU de Sigonce ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sigonce.