Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Signes
Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 3 126 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 janvier 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Signes
- Dernière procédure approuvée
- 20 janvier 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Signes
Quel document d'urbanisme s'applique à Signes ?
Signes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Signes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 janvier 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 février 2023.
Comment consulter le PLU de Signes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Signes.