Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Seynes
Gard (30) · Occitanie · 180 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 mars 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Seynes
- Dernière procédure approuvée
- 20 mars 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 août 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Seynes
Quel document d'urbanisme s'applique à Seynes ?
Seynes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Seynes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 mars 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2020.
Comment consulter le PLU de Seynes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Seynes.
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