Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sempesserre
Gers (32) · Occitanie · 323 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sempesserre
- Dernière procédure approuvée
- 20 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sempesserre
Quel document d'urbanisme s'applique à Sempesserre ?
Sempesserre dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sempesserre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sempesserre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sempesserre.
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