Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Seignelay
Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 476 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Seignelay
- Dernière procédure approuvée
- 5 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Seignelay
Quel document d'urbanisme s'applique à Seignelay ?
Seignelay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Seignelay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Seignelay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Seignelay.
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