Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saulce-sur-Rhône
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 892 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saulce-sur-Rhône
- Dernière procédure approuvée
- 13 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saulce-sur-Rhône
Quel document d'urbanisme s'applique à Saulce-sur-Rhône ?
Saulce-sur-Rhône dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saulce-sur-Rhône a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Saulce-sur-Rhône ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saulce-sur-Rhône.
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