Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sapignicourt
Marne (51) · Grand Est · 365 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 janvier 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sapignicourt
- Dernière procédure approuvée
- 28 janvier 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 mai 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sapignicourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Sapignicourt ?
Sapignicourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sapignicourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 janvier 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 mai 2025.
Comment consulter le PLU de Sapignicourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sapignicourt.
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