Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sannes
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 290 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sannes
- Dernière procédure approuvée
- 17 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sannes
Quel document d'urbanisme s'applique à Sannes ?
Sannes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sannes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Sannes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sannes.
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