Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sammarçolles

Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · 648 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 26 septembre 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Sammarçolles
Dernière procédure approuvée
26 septembre 2005
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sammarçolles

Quel document d'urbanisme s'applique à Sammarçolles ?

Sammarçolles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Sammarçolles a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Sammarçolles ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sammarçolles.

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