Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Sulpice-de-Favières
Essonne (91) · Île-de-France · 272 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Sulpice-de-Favières
- Dernière procédure approuvée
- 4 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Sulpice-de-Favières
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Sulpice-de-Favières ?
Saint-Sulpice-de-Favières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Sulpice-de-Favières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Sulpice-de-Favières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Sulpice-de-Favières.
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