Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Silvain-Bas-le-Roc
Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · 410 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Silvain-Bas-le-Roc
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Silvain-Bas-le-Roc
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Silvain-Bas-le-Roc ?
Saint-Silvain-Bas-le-Roc dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Silvain-Bas-le-Roc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Silvain-Bas-le-Roc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Silvain-Bas-le-Roc.
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