Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Projet
Lot (46) · Occitanie · 363 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 4 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Quercy - Bouriane
- Dernière procédure approuvée
- 4 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Projet
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Projet ?
Saint-Projet n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Quercy - Bouriane qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Projet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Saint-Projet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Projet.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
Autres communes de CC Quercy - Bouriane
- PLU d'Anglars Nozac
- PLU de Concores
- PLU de Fajoles
- PLU de Gourdon
- PLU de Lamothe Cassel
- PLU de Le Vigan
- PLU de Milhac
- PLU de Montamel
- PLU de Payrignac
- PLU de Peyrilles
- PLU de Rouffilhac
- PLU de Saint Chamarand
- PLU de Saint Cirq Madelon
- PLU de Saint Cirq Souillaguet
- PLU de Saint Clair
- PLU de Saint Germain du Bel Air
- PLU de Soucirac
- PLU d'Ussel
- PLU d'Uzech