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PLU de Saint-Patrice-de-Claids

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Patrice-de-Claids

Manche (50) · Normandie · 180 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 6 septembre 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saint-Patrice-de-Claids
Dernière procédure approuvée
6 septembre 2011
Mis à jour sur le Géoportail
12 décembre 2024

CC Côte Ouest Centre Manche dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 15 novembre 2023).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Patrice-de-Claids

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Patrice-de-Claids ?

Saint-Patrice-de-Claids dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saint-Patrice-de-Claids a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 septembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 décembre 2024.

Comment consulter le PLU de Saint-Patrice-de-Claids ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Patrice-de-Claids.

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