Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-en-Vercors
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 437 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 novembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-en-Vercors
- Dernière procédure approuvée
- 5 novembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 avril 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-en-Vercors
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-en-Vercors ?
Saint-Martin-en-Vercors dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-en-Vercors a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 novembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 avril 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-en-Vercors ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-en-Vercors.
Autres communes de CC du Royans-Vercors
- PLU de Bouvante
- PLU d'Echevis
- PLU de La Chapelle en Vercors
- PLU de La Motte Fanjas
- PLU de Le Chaffal
- PLU de Leoncel
- PLU d'Oriol en Royans
- PLU de Rochechinard
- PLU de Saint Agnan en Vercors
- PLU de Saint Jean en Royans
- PLU de Saint Julien en Vercors
- PLU de Saint Laurent en Royans
- PLU de Saint Martin le Colonel
- PLU de Saint Nazaire en Royans
- PLU de Saint Thomas en Royans
- PLU de Ste Eulalie en Royans
- PLU de Vassieux en Vercors