Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Étienne-des-Sorts
Gard (30) · Occitanie · 545 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 avril 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Étienne-des-Sorts
- Dernière procédure approuvée
- 26 avril 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Étienne-des-Sorts
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Étienne-des-Sorts ?
Saint-Étienne-des-Sorts dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Étienne-des-Sorts a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 avril 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Étienne-des-Sorts ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Étienne-des-Sorts.
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