Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cap d'Astarac
Gers (32) · Occitanie · 460 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 mai 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cap d'Astarac
- Dernière procédure approuvée
- 27 mai 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cap d'Astarac
Quel document d'urbanisme s'applique à Cap d'Astarac ?
Cap d'Astarac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cap d'Astarac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mai 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Cap d'Astarac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cap d'Astarac.
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