Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Barthélemy
Morbihan (56) · Bretagne · 1 197 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 décembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Barthélemy
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Barthélemy
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Barthélemy ?
Saint-Barthélemy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Barthélemy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Barthélemy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Barthélemy.