Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Arnoult
Calvados (14) · Normandie · 1 092 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 22 octobre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Coeur Côte Fleurie
- Dernière procédure approuvée
- 22 octobre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 novembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Arnoult
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Arnoult ?
Saint-Arnoult n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Coeur Côte Fleurie qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Arnoult a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 octobre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 novembre 2026.
Comment consulter le PLU de Saint-Arnoult ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Arnoult.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.