Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Amans-des-Cots
Aveyron (12) · Occitanie · 709 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 26 septembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Amans-des-Cots
- Dernière procédure approuvée
- 26 septembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Amans-des-Cots
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Amans-des-Cots ?
Saint-Amans-des-Cots dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Amans-des-Cots a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Amans-des-Cots ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Amans-des-Cots.
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