Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saessolsheim

Bas-Rhin (67) · Grand Est · 604 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 7 octobre 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saessolsheim
Dernière procédure approuvée
7 octobre 2016
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Saessolsheim

Quel document d'urbanisme s'applique à Saessolsheim ?

Saessolsheim dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saessolsheim a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 octobre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Saessolsheim ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saessolsheim.

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