Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sabaillan
Gers (32) · Occitanie · 153 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 février 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sabaillan
- Dernière procédure approuvée
- 6 février 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sabaillan
Quel document d'urbanisme s'applique à Sabaillan ?
Sabaillan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sabaillan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 février 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sabaillan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sabaillan.
Autres communes de CC du Saves
- PLU de Bezeril
- PLU de Cadeillan
- PLU de Cazaux Saves
- PLU d'Espaon
- PLU de Garravet
- PLU de Gaujac
- PLU de Labastide Saves
- PLU de Laymont
- PLU de Lombez
- PLU de Monblanc
- PLU de Montadet
- PLU de Montamat
- PLU de Montegut Saves
- PLU de Montpezat
- PLU de Nizas
- PLU de Noilhan
- PLU de Pebees
- PLU de Pellefigue
- PLU de Polastron
- PLU de Pompiac
- PLU de Puylausic
- PLU de Saint Andre
- PLU de Saint Lizier du Plante
- PLU de Saint Loube
- PLU de Saint Soulan
- PLU de Samatan
- PLU de Sauveterre
- PLU de Sauvimont
- PLU de Savignac Mona
- PLU de Seysses Saves