Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rustiques
Aude (11) · Occitanie · 538 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rustiques
- Dernière procédure approuvée
- 16 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rustiques
Quel document d'urbanisme s'applique à Rustiques ?
Rustiques dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rustiques a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Rustiques ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rustiques.
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