Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rubelles
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 3 537 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rubelles
- Dernière procédure approuvée
- 29 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rubelles
Quel document d'urbanisme s'applique à Rubelles ?
Rubelles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rubelles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Rubelles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rubelles.
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