Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Royère-de-Vassivière
Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · 565 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 décembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Royère-de-Vassivière
- Dernière procédure approuvée
- 28 décembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Royère-de-Vassivière
Quel document d'urbanisme s'applique à Royère-de-Vassivière ?
Royère-de-Vassivière dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Royère-de-Vassivière a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 décembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Royère-de-Vassivière ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Royère-de-Vassivière.
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