Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Royaucourt-et-Chailvet
Aisne (02) · Hauts-de-France · 226 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 octobre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Royaucourt-et-Chailvet
- Dernière procédure approuvée
- 16 octobre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Royaucourt-et-Chailvet
Quel document d'urbanisme s'applique à Royaucourt-et-Chailvet ?
Royaucourt-et-Chailvet dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Royaucourt-et-Chailvet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 octobre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Royaucourt-et-Chailvet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Royaucourt-et-Chailvet.
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