Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rousseloy
Oise (60) · Hauts-de-France · 277 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 novembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rousseloy
- Dernière procédure approuvée
- 9 novembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 novembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rousseloy
Quel document d'urbanisme s'applique à Rousseloy ?
Rousseloy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rousseloy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 novembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 novembre 2020.
Comment consulter le PLU de Rousseloy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rousseloy.