Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouilly-Sacey
Aube (10) · Grand Est · 387 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rouilly-Sacey
- Dernière procédure approuvée
- 16 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rouilly-Sacey
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouilly-Sacey ?
Rouilly-Sacey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rouilly-Sacey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 août 2023.
Comment consulter le PLU de Rouilly-Sacey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouilly-Sacey.