Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouans
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 3 301 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rouans
- Dernière procédure approuvée
- 15 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rouans
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouans ?
Rouans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rouans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Rouans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouans.