Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rosel
Calvados (14) · Normandie · 696 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rosel
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rosel
Quel document d'urbanisme s'applique à Rosel ?
Rosel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rosel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Rosel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rosel.
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