Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rochessauve
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 495 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 juin 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rochessauve
- Dernière procédure approuvée
- 6 juin 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rochessauve
Quel document d'urbanisme s'applique à Rochessauve ?
Rochessauve dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rochessauve a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juin 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Rochessauve ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rochessauve.
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