Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rivehaute
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 271 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 octobre 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rivehaute
- Dernière procédure approuvée
- 11 octobre 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rivehaute
Quel document d'urbanisme s'applique à Rivehaute ?
Rivehaute dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rivehaute a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 octobre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Rivehaute ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rivehaute.
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