Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rignac
Aveyron (12) · Occitanie · 2 000 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 20 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Pays Rignacois
- Dernière procédure approuvée
- 20 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Rignac
Quel document d'urbanisme s'applique à Rignac ?
Rignac n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Pays Rignacois qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Rignac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Rignac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rignac.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.