Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rieulay

Nord (59) · Hauts-de-France · 1 261 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 19 décembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Rieulay
Dernière procédure approuvée
19 décembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
17 janvier 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Rieulay

Quel document d'urbanisme s'applique à Rieulay ?

Rieulay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Rieulay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 janvier 2025.

Comment consulter le PLU de Rieulay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rieulay.

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