Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rémuzat
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 318 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rémuzat
- Dernière procédure approuvée
- 29 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rémuzat
Quel document d'urbanisme s'applique à Rémuzat ?
Rémuzat dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rémuzat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Rémuzat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rémuzat.
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