Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rabat-les-Trois-Seigneurs
Ariège (09) · Occitanie · 379 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 mai 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs
- Dernière procédure approuvée
- 11 mai 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rabat-les-Trois-Seigneurs
Quel document d'urbanisme s'applique à Rabat-les-Trois-Seigneurs ?
Rabat-les-Trois-Seigneurs dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rabat-les-Trois-Seigneurs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 mai 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Rabat-les-Trois-Seigneurs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rabat-les-Trois-Seigneurs.
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