Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Projan
Gers (32) · Occitanie · 182 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 20 janvier 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC d'Aire-sur-l'Adour
- Dernière procédure approuvée
- 20 janvier 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Projan
Quel document d'urbanisme s'applique à Projan ?
Projan n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC d'Aire-sur-l'Adour qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Projan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 janvier 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Projan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Projan.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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