Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pontevès
Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 784 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pontevès
- Dernière procédure approuvée
- 13 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pontevès
Quel document d'urbanisme s'applique à Pontevès ?
Pontevès dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pontevès a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Pontevès ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pontevès.