Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pontavert
Aisne (02) · Hauts-de-France · 605 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pontavert
- Dernière procédure approuvée
- 6 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pontavert
Quel document d'urbanisme s'applique à Pontavert ?
Pontavert dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pontavert a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Pontavert ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pontavert.
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