Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pont-Salomon
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 875 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 mars 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pont-Salomon
- Dernière procédure approuvée
- 6 mars 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pont-Salomon
Quel document d'urbanisme s'applique à Pont-Salomon ?
Pont-Salomon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pont-Salomon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 mars 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Pont-Salomon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pont-Salomon.