Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Poce sur Cisse
PLUi en vigueur · approuvé le 21 juillet 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- l'intercommunalité
- Dernière procédure approuvée
- 21 juillet 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Poce sur Cisse
Quel document d'urbanisme s'applique à Poce sur Cisse ?
Poce sur Cisse n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Poce sur Cisse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juillet 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Poce sur Cisse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Poce sur Cisse.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.