Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pessan
Gers (32) · Occitanie · 648 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 mai 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pessan
- Dernière procédure approuvée
- 16 mai 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pessan
Quel document d'urbanisme s'applique à Pessan ?
Pessan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pessan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Pessan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pessan.
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