Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Passy

Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 324 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 21 septembre 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CA du Grand Sénonais
Dernière procédure approuvée
21 septembre 2026
Mis à jour sur le Géoportail
13 octobre 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Passy

Quel document d'urbanisme s'applique à Passy ?

Passy n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CA du Grand Sénonais qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Passy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2026.

Comment consulter le PLU de Passy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Passy.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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