Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Passa
Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 1 118 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 octobre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Passa
- Dernière procédure approuvée
- 8 octobre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 mai 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Passa
Quel document d'urbanisme s'applique à Passa ?
Passa dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Passa a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 octobre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 mai 2025.
Comment consulter le PLU de Passa ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Passa.
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