Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Palmas d'Aveyron

Aveyron (12) · Occitanie · 1 026 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 4 novembre 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Palmas d'Aveyron
Dernière procédure approuvée
4 novembre 2009
Mis à jour sur le Géoportail
6 avril 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Palmas d'Aveyron

Quel document d'urbanisme s'applique à Palmas d'Aveyron ?

Palmas d'Aveyron dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Palmas d'Aveyron a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 avril 2021.

Comment consulter le PLU de Palmas d'Aveyron ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Palmas d'Aveyron.

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