Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ouville
Manche (50) · Normandie · 439 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 26 juillet 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ouville
- Dernière procédure approuvée
- 26 juillet 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ouville
Quel document d'urbanisme s'applique à Ouville ?
Ouville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ouville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 juillet 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Ouville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ouville.
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