Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Oust

Ariège (09) · Occitanie · 583 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 28 mai 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Oust
Dernière procédure approuvée
28 mai 2010
Mis à jour sur le Géoportail
21 mars 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Oust

Quel document d'urbanisme s'applique à Oust ?

Oust dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Oust a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 mai 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 mars 2024.

Comment consulter le PLU de Oust ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Oust.

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