Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ouézy

Calvados (14) · Normandie · 227 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 4 juin 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Val ès Dunes
Dernière procédure approuvée
4 juin 2026
Mis à jour sur le Géoportail
25 juin 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ouézy

Quel document d'urbanisme s'applique à Ouézy ?

Ouézy n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Val ès Dunes qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Ouézy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juin 2026.

Comment consulter le PLU de Ouézy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ouézy.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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