Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Osches
Meuse (55) · Grand Est · 60 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 mars 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Osches
- Dernière procédure approuvée
- 11 mars 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Osches
Quel document d'urbanisme s'applique à Osches ?
Osches dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Osches a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 mars 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Osches ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Osches.
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